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liste des délibérations de la séance du 20/09/2023
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 20/09/2023
Numéro d'ordre : 1 Numéro de la délibération : 2023_021
Objet de la délibération : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Vote : 6 voix Pour - 3 voix Contre et 1 abstention
Numéro d'ordre : 2 Numéro de la délibération : 2023_022
Objet de la délibération : Contrat d'achat de bois (peupliers abattus) entre VELBOIS S.A.S. et la commune de SAINT-BAUDEL
Vote : 10 voix Pour
Affiché en mairie le 25/09/2023
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